Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable
Constructions de Provence

Numéro de dépôt :
4472962
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable de Constructions de Provence

Présentation de la marque Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par Constructions de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est Constructions de Provence domicilié(e) 383 Chemin des Bartavelles - 13300 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Patingre domicilié(e) 383 Chemin des Bartavelles - 13300 - Salon de Provence - France.

La marque Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

Constructions de Provence a également déposé les autres marques suivantes : VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN , Villas La Provencale , Génération “ Bâti Durable ”


Constructions de Provence - 383 Chemin des Bartavelles - 13300 - Salon de Provence - France


Monsieur Jacques Patingre - 383 Chemin des Bartavelles - 13300 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.